Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3065037
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2020
ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE de SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES

Présentation de la marque ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE

Déposée le 16 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES domicilié(e) 70 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 139 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ES EQUIPEMENT ET SERVICES VEHICULES LA FORMULE CLE est expirée depuis le 16 novembre 2020.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES a également déposé les autres marques suivantes : FLEET ONE , E+S


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS POUR VEHICULES, Société par Actions Simplifiée - 70 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France - SIREN 425139110


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451902 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 18 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535815 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Equipements électriques pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, éléments de carrosserie et pièces détachées, pièces constitutives pour véhicules. Services d'entretien de ré paration de véhicules terrestres. Services d'assistance en cas de panne de véhicules (remorquage et réparation), location de véhicules, location de remorques, remorquage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.